Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEBOPAN LA CINQUIEME VIE DIMENSION
NEBOPAN Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
96617898
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque NEBOPAN LA CINQUIEME VIE DIMENSION

Déposée le 25 mars 1996 par l'association loi 1901 NEBOPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEBOPAN LA CINQUIEME VIE DIMENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 NEBOPAN domicilié(e) 251 Boulevard Pereire, 75852 PARIS CEDEX 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE CHAMPAGNE - France.

La marque NEBOPAN LA CINQUIEME VIE DIMENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBOPAN LA CINQUIEME VIE DIMENSION est expirée depuis le 25 mars 2006.

NEBOPAN a également déposé les autres marques suivantes : NEBOPAN , NEBOCEDAR , NEBO Design , Woodalliance , NEBOVIS , GROUPEMENT NEBOPAN , LA DYNAMIQUE DES SPECIALISTES BOIS PANNEAUX


NEBOPAN Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 251 Boulevard Pereire, 75852 PARIS CEDEX 17 - France


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE CHAMPAGNE - France


Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273841 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de tables en papier, rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, timbres-poste, anneaux de cigares, bagues de cigares, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier mâché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier mâché, tableaux (peintures) encadrés ou non, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, feuilles et films, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clich.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, figure en cire, figurines en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, oiseaux empaillés, piedestaux pour pots à fleurs, ramures de cerfs, rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, cadres à broderie, caillebois non métalliques, capsules de bouchage, capsules de bouteilles non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, cintre pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de porte-manteaux (non métalliques), crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, embrasses non en matières textiles, éventails, fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques), galets pour rideaux, garde-feu, de ménage, garde manger non métalliques, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), housses pour vêtements (rangement), huches non métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, loquets non métalliques, manches à balais (non métalliques), manches de couteaux (non métalliques), matelas, matelas à air non à usage médical, métiers à broder, niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, numéros de maisons non lumineux (non métalliques), oreillers, paillasses, pailles pour la dégustation des boissons, parcs pour bébés, patères de rideaux, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers, roulettes de meubles (non métalliques), rubans de bois, rubans de paille, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, tresses de paille, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, emballages pour bouteilles (en bois), enveloppes pour bouteilles (en bois), harasses, mannes (paniers), panetons, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, récipients pour combustibles liquides (non métalliques), réservoir ni en métal, ni en maçonnerie, vannerie, barils non métalliques, barriques non métalliques, bondes non métalliques, cerceaux pour barils (non métalliques), cercles pour tonneaux (non métalliques), chantiers (supports) pour fûts (non métalliques), cuves non métalliques, douves, futailles, fûts (tonneaux) non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, robinets de tonneaux non métalliques, tonneaux non métalliques, auges à mortier non métalliques, bâtis de machines à calculer, bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet), bouées de corps-morts non métalliques (amarrage), bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), bustes pour tailleurs, cercueils, cire gaufrée pour ruches, clapets et conduites d'eau (en matières plastiques), clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques), cordons en liège, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), échalas, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), écriteaux en bois ou en matières plastiques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), enseignes en bois ou en matières plastiques, gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques), garnitures de cercueils (non métalliques), hampes, manches d'outils (non métalliques), manches de faux non métalliques, mannequin, marchepieds non métalliques, montures de brosse, palettes (plateaux) de chargement non métalliques, palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, perches non métalliques, piquets de tente non métalliques, plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, plaques minéralogiques non métalliques, plateaux (palettes) de chargement non métalliques, rateliers à fourrage, rayons de miel, rayons de ruche, ruches pour abeilles, sacs de couchage pour le camping, serre-câble non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques), soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, tableaux d'affichage, tablettes pour machines à écrire, vannes (autres que parties de machines) non métalliques, bouchons non métalliques, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, écroux non métalliques, rivets non métalliques, tampons (chevilles), non métalliques, vis non métalliques, ambre jaune, baleine brute ou mi-ouvrée, bambou, corail, corne brute ou mi-ouvré, cornes d'animaux, corozo, écailles, écailles d'huîtres, écume de mer, ivoire brut ou mi-ouvré, jonc d'Inde, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin, sabots d'animaux, succédanés de l'écaille

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.